samedi, juillet 4, 2015
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Centres financiers offshore: retouches cosm?tiques

Centres financiers offshore: retouches cosm?tiques

YAN BARCELO ? Les centres financiers internationaux ont beaucoup fait parler d?eux en lien avec la temp?te financi?re qui a souffl?. Plusieurs d?clarations des dirigeants du G-20 laissaient croire que ces destinations, g?ographiquement marginales, mais centrales au syst?me financier, seraient mises au pas par de nouvelles mesures gouvernementales. Mais chez plusieurs observateurs pr?vaut un rude scepticisme.

Suite ? la crise financi?re, on s?est rendu compte qu?une grande partie des mauvais vents avaient souffl? ? partir des centre financiers internationaux comme les Iles Caymans, les Bermudes ou l?Ile de Man. Les Special Purpose Vehicles et contrats d?riv?s gr?-?-gr? qu?on y pratiquait ont aid? ? mettre ? plat le syst?me financier mondial.

Creux passager

Que se passe-t-il maintenant dans ces centres? Raymond Baker, directeur de Global Financial Integrity, ? Washington, nous donne quelques chiffres r?v?lateurs qui indiquent une baisse d?activit?, mais gu?re catastrophique. ??Les d?p?ts aux Iles Caymans, par exemple, sont pass?s de 1,9 trillion U$S ?? environ 1,5 trillion aujourd?hui,?? dit-il.

Par ailleurs, l?activit? dans le secteur des contrats de d?riv?s gr?-?-gr? ne se porte pas trop mal et montre m?me une recrudescence. Selon les statistiques de la Banque des r?glements internationaux, apr?s un sommet de 683 trillions $US en juin 2008, les contrats en cours ont marqu? un recul ? 547 trillions en d?cembre 2008. Mais il ont depuis repris le chemin de l?ascension, en voie de rejoindre le sommet de 2008. Ainsi, en juin 2009, le total notionnel s??levait ? 604 trillions $US.

Aucun geste concret n?a encore re?u force de loi pour stopper cette surench?re sp?culative. Exception faite du projet de loi soumis au congr?s par le pr?sident Obama, dont les mesures demeurent superficielles. Il faut reconna?tre que le probl?me est immense et requiert beaucoup de temps, comme le fait remarquer Lawrence Kryzanowski, titulaire d?une chaire en finances, ? l?Universit? Concordia. ??En 1933, dit-il, on a constat? le besoin d?un superviseur r?glementaire national. Aujourd?hui, on voit le besoin d?un superviseur international. Mais bien des questions sont ?pineuses. Qui sera ce superviseur? Quels pays si?geront ? son conseil? Quel sera l??quilibre entre les pays d?velopp?s et ceux en d?veloppement? Comment ?tendre des lois nationales ? l?international???

Cependant, Raymond Baker, note un glissement significatif du langage pratiqu? dans les communications des membres du G-20. Au d?part, tout le monde r?clamait ? grands cris des mesures pour assurer la transparence du syst?me financier international. ? pr?sent, ces demandes ont ?t? ?touff?es et on ne parle plus que de diverses mesures r?glementaires. Tout cela rend M. Baker bien sceptique. ?Les gouvernements veulent que le syst?me financier fonctionne ? nouveau avec une r?glementation un peu am?lior?e, mais en surface seulement, sans attaquer les probl?mes syst?miques.?? Qu?en r?sultera-t-il ? plus long terme? ??On attend simplement la deuxi?me ?dition de la catastrophe financi?re,?? r?pond-il.

Un autre interlocuteur, qui demande l?anonymat, est gu?re plus optimiste et croit que m?me l?objectif de transparence est illusoire. ??Le march? des obligations est 100 fois plus grand que celui des titres boursiers, et qui le r?glemente??Moody?s. Avec les d?riv?s, on parle d?un march? 10?000 fois plus grand que celui des bourses. C?est un gigantesque secteur o? on pratique syst?matiquement la vente de garage gr?-?-gr?. Comment esp?rez-vous faire un inventaire de toutes les ventes de garage qui se pratiquent sur cette plan?te??Comme le disait r?cemment un ?conomiste?: ?Nous sortons d?une r?cession en direction vers une d?pression?.??

Paradis fiscaux?: plus de dents, mais pas beaucoup plus de morsure

Quelques r?cents scandales li?s ? de l??vasion fiscale ont contribu? ? focaliser l?attention sur les paradis fiscaux.

Jusqu?ici, peu de choses ont ?t? faites concr?tement pour bloquer ces pratiques. Mais des choses se trament. Aux ?tats-Unis, on d?nombre quelques projets de loi, tout particuli?rement un projet qui obligerait les banques ?trang?res ? rapporter au Tr?sor am?ricain les int?r?ts gagn?s dans les comptes de leurs clients am?ricains.

Mais ces mesures am?ricaines se pr?sentent comme une exception dans le paysage international. Car, le pays de l?Oncle Sam b?n?ficie d?un avantage l?gal unique, fait ressortir Reena Atanasiadis, charg?e de cour en finances ? l?Universit? Concordia,. ??Aux Etats-Unis, fait-elle ressortir, l??vasion et la fraude fiscale constituent une faute criminelle. Ailleurs, ce n?est qu?une offense civile.?Si j?ai un jugement au criminel, je peux faire saisir des comptes, exiger la divulgation d?informations. Au Canada, si de l?argent est diverti vers la Suisse, par exemple, je ne peux rien saisir ni obtenir de l?information.??

Cependant, au Canada, la poursuite qu?intente le fisc canadien contre RBC Dominion Securities, qui aurait encourag? certains clients ? d?placer illicitement de l?argent vers des paradis fiscaux, montre une volont? d?attaquer le probl?me avec plus de d?termination, juge Lawrence Kryzanowski, titulaire d?une chaire en finances, ? l?Universit? Concordia. Auparavant, la loi ne visait que ceux qui pratiquaient l??vasion fiscale. ??Mais maintenant, on voit une intention d?attaquer ceux qui conseillent les particuliers,?? note l?universitaire.

Mais il reste ? voir une action muscl?e et concert?e des pays pour enrayer la fraude et l??vasion fiscale. Selon Raymond Baker, directeur de Global Financial Integrity, ? Washington, il serait pourtant facile d?emp?cher la majorit? de ces pratiques?: ??Il suffirait, primo, d?obliger les institutions financi?res de savoir qui sont les personnes physiques avec lesquelles elles transigent et de leur faire signer personnellement un contrat; secundo, que toutes les entit?s corporatives soumettent un rapport financier pays par pays, au lieu d?un report mondial unique, d?taillant leurs ventes, taxes et profits par pays. Ces deux mesures suffiraient ? ?liminer les paradis fiscaux.?? Mais il ne per?oit aucune volont? d?aller dans cette direction.

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